Résultats de la recherche
Les résultats s’affichent automatiquement selon le filtre sélectionné.
610
610 résultat(s) trouvé(s)
(au 5 octobre 2020)
1er bloc du programme de soins
Services compris :
Code de service
Minimum de visites
Honoraires…
Aperçu des services physiothérapeutiquesLes physiothérapeutes disposent d’un accès aux soins directs en vue de traiter des personnes blessées ou malades.Services…
Services podiatriquesServices comprisCode de serviceHonorairesSéance initialeA00570,27 $Traitement continu (par séance)A00653,02 $Séance de suivi (sans aucun autre…
Services podologiquesServices podologiquesServices comprisCode de serviceHonorairesSéance initialeA00570,27 $Séance supplémentaire (avec traitement)A00653,02 $…
En vigueur le 18 novembre 2024Forfait de services initiaux dans le cadre du Programme de services auditifsServices comprisPersonne clinicienneCode de serviceHonoraires totaux…
En vigueur le 3 avril 2023Premier bloc du Programme de soins musculo-squelettiques – une seule zoneServices comprisCode de serviceMinimum de visitesHonorairesÉvaluation…
En vigueur du 15 août 2016 au 17 novembre 2024Pour les personnes ayant commencé à bénéficier du Programme de soins pour perte auditive due au bruit le 15 août 2016 ou après…
Services psychologiquesServices comprisCode de serviceHonorairesÉvaluation psychologique initialeP66588,61 $Services psychologiquesP66688,61 $Évaluation…
Barème d’honoraires : Services liés à la perte non financière (PNF)
Nom du service
Code de service
Honoraires
Dermatologie…
Services sociauxServices comprisCode de serviceHonorairesCabinet privé (par heure)5140111,48 $Services familiaux (par heure)5141132,36 $Remarque : Les honoraires liés…
En vigueur le 4 juin 2001
Barème d’honoraires : Services d’une tierce partie
Services compris
Code de service
Honoraires
Cardiologie
M750…
Évaluation initiale et formulaire d’évaluation
Sont incluses toutes les visites requises pour effectuer l’évaluation initiale et remplir le Formulaire d’évaluation…
La bibliothèque de référence de la Commission de la sécurité professionnelle et de l’assurance contre les accidents du travail (WSIB) fournit des renseignements et des…
Le Service des biens immobiliers et de la gestion des installations élabore et offre des solutions innovatrices, rentables et rapides à la CSPAAT, qui fournit un milieu de…
DOCUMENTS GÉNÉRAUX:
Dossiers d’entretien du matériel
Documents des baux
Contrats de service
Gestion de la planification des locaux – plans d’étages actuels…
Ce que vous devez savoir au sujet de l’indemnité pour perte de revenu de retraiteL’indemnité pour perte de revenu de retraite aide à remplacer le revenu de retraite perdu en…
Vision et engagement
Nous nous sommes engagés à satisfaire aux exigences de la Loi sur l’accessibilité pour les personnes handicapées de l’Ontario (LAPHO) ainsi qu’à l’égard…
Abonnez-vous à nos bulletins pour recevoir les toutes dernières nouvelles.
Bulletin WSIB@travail
Abonnez-vous à notre bulletin saisonnier pour recevoir des nouvelles sur le…
Le Bureau de la protection de la vie privée et de l’accès à l’information est responsable d’assurer la conformité de la Commission de la sécurité professionnelle et de l’…
DOCUMENTS GÉNÉRAUX:
Dossiers sur l’accès à l’information et la protection de la vie privée aux termes de la LAIPVP
Dossiers de soutien des programmes aux…
Le Bureau des plaintes liées à la réintégration au travail est une nouvelle ressource à la disposition des travailleuses et travailleurs qui s’interrogent sur la qualité des…
Adresse postaleVeuillez poster tout document à l’adresse suivante :200, rue Front OuestToronto (Ontario) M5V 3J1Vous pouvez aussi …
Notre nouveau modèle d’établissement des taux de prime remplace les programmes de tarification par incidence existants. Les entreprises recevront leurs relevés NMETI et CAD-7…
Sur cette page :
Introduction et contexte
Structure de gouvernance de la WSIB
…
Sur cette page :1. Introduction1.1. Contexte2. Régime législatif et politique en matière de maladies professionnelles…
Sur cette page :ButCaractéristiques de la Caisse et contexteNormes réglementaires…
Sur cette page :ButCaractéristiques de la Caisse et contexteNormes ré…
Nous appliquons les déductions salariales probables à vos gains moyens pour en arriver aux gains moyens nets (GMN) que nous utilisons pour déterminer le montant payable des…
Janvier 2022
Aperçu
Le Cadre d’élaboration et de renouvellement des politiques opérationnelles de la Commission de la sécurité professionnelle et de l’assurance contre les…
Janvier 2024
Aperçu
Le Cadre d’élaboration et de renouvellement des politiques opérationnelles de la Commission de la sécurité professionnelle et de l’assurance contre les…
Bilan de l’année 2024 relativement aux politiquesQu’avons-nous accompli?En 2024, notre équipe des Services des politiques et des consultations a continué à faciliter la…
Nous sommes là pour vous aider à vous rétablir et à retourner au travail en toute sécurité.en cas de lésion ou de maladie professionnelle. Cela peut consister à vous fournir…
Bienvenue au catalogue de données ouvertes de la WSIBIci, vous pouvez consulter notre inventaire d’ensembles de données ouvertes pour accéder à une liste des différents…
Les centres de santé professionnelle assurent la prestation de services d’évaluation ou de consultation sous la direction d’une personne médecin en vue de faciliter les…
Un certificat de décharge est un numéro unique émis par la WSIB aux entreprises inscrites qui atteste qu’une entreprise, une entrepreneuse ou un entrepreneur, ou encore une…
Changement de raison sociale ou d’appellation commercialePour changer la raison sociale de votre personne morale, veuillez soumettre les statuts de modification…
Nous facilitons les interactions des entreprises avec nous en améliorant la façon dont vous déclarez les lésions et les maladies en ligne.Dès ce printemps, vous pouvez…
Changement du type d’entreprise ou de personnes associées dans une société en nom collectifLes changements du type d’entreprise (changements en matière d’entité juridique)…
Sur cette page :ButPortéePouvoir du comitéAccès au comitéComposition et…
Sur cette page :ButPortéePouvoir du comitéAccès au comité…