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Remarque : Le présent document n’est pas une politique, mais un document supplémentaire illustrant la façon dont la Commission de la sécurité professionnelle et de l’…
Nous nous sommes engagés à protéger les renseignements personnels que vous nous fournissez aux termes de la Loi sur l’accès à l’information et la protection de la vie privée…
La WSIB crée des documents de pratiques administratives lorsqu'elle détermine qu'un document supplémentaire est nécessaire pour aider à comprendre l'application pratique de…
Services podiatriquesServices comprisCode de serviceHonorairesSéance initialeA00571,68 $Traitement continu (par séance)A00654,08 $Séance de suivi (sans aucun autre…
Sur cette page :Notre plan stratégique Mission Vision Valeurs …
Aperçu La Commission de la sécurité professionnelle et de l’assurance contre les accidents du travail (CSPAAT) apporte des changements importants à ses programmes de…
Services chiropratiquesBarème d’honoraires : Services chiropratiquesServices comprisCode de serviceHonorairesSéance initialeV10341,32 $Traitement continu (par…
Nous savons que les personnes propriétaires et exploitantes de petites entreprises travaillent fort pour veiller à la santé et à la sécurité de leur personnel. C’est pourquoi…
Nous pouvons examiner une demande de remplacement avant la date de renouvellement aux cinq ans dans certaines conditions, peu importe l’âge de la prothèse. Cela peut inclure…
Sur cette page :But Caractéristiques de la Caisse et contexte Normes réglementaires…
Récipiendaires Mme Catherine Varner, Hôpital Mount Sinai (Toronto) « Remettre en cause le dogme : exercices légers pour la gestion des lésions traumatiques légères aiguës…
1. Anil Adisesh, Université Dalhousie (Halifax)« Travail et santé dans les soins primaires en Ontario : améliorer la reconnaissance et l’enregistrement des liens avec le…
Sur cette page :But Caractéristiques de la caisse et contexte Normes réglementaires…
Remarque : Le présent document n’est pas une politique. Il s’agit d’un document supplémentaire illustrant la façon dont la Commission de la sécurité professionnelle et…
janvier 2025ContexteAux termes de la Loi de 1997 sur la sécurité professionnelle et l’assurance contre les accidents du travail, une personne contractant une maladie…
Sur cette page :Aperçu du programme Renseignements sur le programme Autres considérations…
Le taux de prime moyen des entreprises de l’Ontario reste inchangé en 2023, s’établissant à 1,30 $ par tranche de 100 $ de masse salariale assurable, soit le plus bas taux en…
Guide sur les prestations et les services de la WSIB et autres renseignements importants pour les personnes survivantesSur cette page :Présentation…
Sur cette page : Aperçu But Application et portée Énoncé de politique…
En 2017, le taux de prime moyen de l’annexe 1 sera réduit de 6,2 %. Cette réduction de taux signifie que la prime moyenne de l’annexe 1, qui est de 2,59 $ par tranche…