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633 résultat(s) trouvé(s)
12-04-04
Politique
Les particuliers qui sont placés chez des employeurs (agents d’accueil) par des organismes de formation dans le but d’acquérir des compétences et une expérience de…
Services psychologiquesServices comprisCode de serviceHonorairesÉvaluation psychologique initialeP66590,38 $Services psychologiquesP66690,38 $Évaluation…
Comment puis-je soumettre une demande d’accès à l’information? Vous pouvez présenter une demande par la poste, en personne ou…
Chaque année, nous devons mener une vérification d’optimisation aux termes de la Loi sur la sécurité professionnelle et l’assurance contre les accidents du travail (LSPAAT).…
11-01-08
Politique
La Commission accepte les enregistrements sonores ou visuels comme preuve lorsqu’ils
renferment des nouveaux renseignements ou une information plus complète…
Les services de rétablissement spécialisés permettent aux personnes atteintes de lésions ou de maladies professionnelles d’accéder rapidement à une gamme variée de médecins.…
17-03-05
Politique
La Commission de la sécurité professionnelle et de l’assurance contre les accidents du travail de l’Ontario (la Commission) a conclu des ententes de réciprocité…
Les centres de santé professionnelle assurent la prestation de services d’évaluation ou de consultation sous la direction d’une personne médecin en vue de faciliter les…
15-04-08
Politique
Si un effort musculaire particulier ou un incident relié au travail cause ou aggrave une hernie, le travailleur est admissible à des prestations.
Sur cette page :Aperçu du financement Possibilité de financement Critères d’admissibilité…
1. Andréa Furlan, Institut de recherche sur le travail et la santé (Toronto) « ECHO (extension pour les soins de santé en communauté) Ontario : Projet pilote visant à…
Le Manuel des politiques opérationnelles (MPO) est la source des politiques opérationnelles de la Commission de la sécurité professionnelle et de l’assurance contre les…
Rassemblez ces renseignements pour déclarer votre lésion ou maladie professionnelle en ligne. Si vous n’avez pas les renseignements, vous pouvez toujours sauvegarder votre…
12-04-05
Politique
Les organismes de formation peuvent organiser des placements chez des employeurs (agents d’accueil) dans le but de donner aux personnes en formation non rémunérées…
La CSPAAT a fourni des taux prévus pour 2014 à l'égard des groupes de taux et des catégories existantes dans l'analyse qu'elle a publiée précédemment à l'occasion de la…
14-02-09
Politique
La présente politique ne s’applique qu’aux chauffeurs dans l’industrie du transport. À moins d’indication contraire, le terme « travailleur » ne désigne…
Sur cette page :1. Introduction1.1. Contexte2. Régime législatif et politique en matière de maladies professionnelles…
Remarque : Le présent document n’est pas une politique, mais un document supplémentaire illustrant la façon dont la Commission de la sécurité professionnelle et de l’…
17-03-03
Politique
La Commission paie les soins dentaires nécessaires selon un barème de taux approuvé (voir le document 17-03-01, Honoraires de soins de santé). La Commission…
12-04-08
Politique
Les travailleurs agricoles étrangers qui ont conclu des contrats de travail avec des employeurs agricoles de l’Ontario bénéficient de la protection de la…
Nous nous sommes engagés à protéger les renseignements personnels que vous nous fournissez aux termes de la Loi sur l’accès à l’information et la protection de la vie privée…
La WSIB crée des documents de pratiques administratives lorsqu'elle détermine qu'un document supplémentaire est nécessaire pour aider à comprendre l'application pratique de…
Services podiatriquesServices comprisCode de serviceHonorairesSéance initialeA00571,68 $Traitement continu (par séance)A00654,08 $Séance de suivi (sans aucun autre…