Résultats de la recherche
Les résultats s’affichent automatiquement selon le filtre sélectionné.
964
964 résultat(s) trouvé(s)
Qu’est-ce que le stress relié au travail?Le travail peut s’avérer stressant. Si vous subissez une lésion attribuable au stress en raison du travail, vous pourriez avoir…
15-03-12
Politique
Si un pompier à temps plein ou à temps partiel, un pompier auxiliaire ou un enquêteur sur les incendies subit une lésion cardiaque dans les circonstances…
Instructions pour les employeurs :
La lettre rédigée doit porter l’en-tête approuvé de l’entreprise et fournir des renseignements généraux sur l’augmentation salariale…
Chaque année, en décembre, nous envoyons les lettres sur l’indexation annuelle aux gens pour les aviser du rajustement en fonction du coût de la vie apporté à leurs…
Programme de recherche et de subvention de la WSIB
Sur cette page
Aperçu du financement
Possibilité de financement…
15-03-04
Politique
Un travailleur est réputé se trouver au cours de son emploi dès qu’il accède aux lieux de travail de l’employeur, à l’heure appropriée, en utilisant une entrée…
Cette section résume les renseignements importants contenus dans la partie IV de la Loi de 1997 sur la sécurité professionnelle et l’assurance contre les accidents du…
Réactions allergiques
Substances allergènes, p. ex. piqûres d'abeilles.
MAL DES CAISSONS
(Mal dû à l'air comprimé)
Effets adverses…
Une liste de médicaments remboursés énumère les produits thérapeutiques admissibles dans le cas des personnes atteintes d’une lésion ou d’une maladie reliée au travail. Nous…
17-07-01
Loi
La Loi sur la sécurité professionnelle et l’assurance contre les accidents du travail (la Loi) prévoit les dispositions ci-dessous.
Art. 32
« …
16-01-05
Politique
Reconnue comme maladie professionnelle aux termes de l'article 15 et du paragraphe 2 (1) de la Loi sur la sécurité professionnelle et l'assurance contre les…
La Commission de la sécurité professionnelle et de l’assurance contre les accidents du travail (WSIB) cessera de réduire l’indemnité pour perte non financière et la pension d…
16-02-14
Politique
La maladie pulmonaire obstructive chronique (MPOC) chez les travailleurs des fonderies est reconnue comme une maladie professionnelle aux termes de l'alinéa 1 (1…
16-01-02
La présente politique n’a pas été modifiée pour refléter la
Loi sur la sécurité professionnelle et l’assurance contre les accidents du travail
(la Loi) et les…
16-02-03
La présente politique n’a pas été modifiée pour refléter la
Loi sur la sécurité professionnelle et l’assurance contre les accidents du travail (la Loi) ni les…
Les médecins jouent un rôle clé dans la prévention et la détection précoce des maladies professionnelles. En diagnostiquant tôt les maladies professionnelles, vous pouvez :…
Une maladie professionnelle est un problème de santé causé par l'exposition à un danger pour la santé au travail, par exemple :le cancer;l'asthme;l'amiantose et la…
Une maladie professionnelle est un problème de santé causé par l’exposition à un danger pour la santé au travail. Votre lieu de travail devrait être sain tant pour le corps…
15-03-15
janvier 2025ContexteAux termes de la Loi de 1997 sur la sécurité professionnelle et l’assurance contre les accidents du travail, une personne contractant une maladie…
Sur cette page :
But
Portée
Pouvoir du comité
Accès au comité…
Sur cette page:
But
Portée
Pouvoir du comité
Composition et compétences…
Sur cette page:
But
Portée
Pouvoir du comité
Composition et compétences …
Sur cette page :
But
Portée
Pouvoir
Comités du conseil d’administration…
1. Objectif
L’objectif du groupe consultatif sur l’excellence du service (le « groupe consultatif ») du conseil d’administration de la WSIB (le « conseil d’…
Liste consolidée de questions et de réponses :
Le présent manuel contient la description des unités de classification (UC) utilisées par la Commission de la sécurité professionnelle et de l’assurance contre les accidents…
Le Manuel des politiques opérationnelles (MPO) est la source des politiques opérationnelles de la Commission de la sécurité professionnelle et de l’assurance contre les…
Consultez la politique de l’Association médicale canadienne (AMC) (PDF) sur le rôle de la personne médecin…
16-02-12
Politique
Le mésothéliome de la plèvre ou du péritoine est une maladie professionnelle aux termes du paragraphe 2(1) et de l’article 15 de la Loi sur la sécurité…
La Commission de la sécurité professionnelle et de l’assurance contre les accidents du travail (WSIB) prend très au sérieux la crise des opioïdes au Canada. Plus d’une…
14-04-04
Politique
Si un employeur peut prouver qu’il éprouve des difficultés financières, la Commission peut, dans son cas, lui permettre de rembourser les sommes qu’il lui doit…
Le principe « Mieux au travail » guide notre approche de la gestion des dossiers et se reflète dans bon nombre de nos politiques et programmes.
L’approche « Mieux au travail…
Vous pouvez maintenant mettre à jour en ligne l’adresse physique ou postale de votre entreprise.
Vous trouverez des exemples de scénarios couverts par notre politique …
Sur cette page, vous pouvez consulter les dernières nouvelles au sujet des changements récents apportés aux politiques opérationnelles de la WSIB, des précisions sur les…
Bienvenue au site Web de la Commission de la sécurité professionnelle et de l'assurance contre les accidents du travail (WSIB) (le site Web). Dans cette entente, les termes…
Les directives ci-dessous indiquent comment la Commission de la sécurité professionnelle et de l’assurance contre les accidents du travail (WSIB) utilise Twitter pour…
17-06-07
Politique
Si les preuves cliniques le justifient, la Commission peut autoriser une modification de véhicule.
Mon entreprise a un site WebVous pouvez remplir le Formulaire de demande de changement d’activité commerciale si votre entreprise a un site Web et que vous pensez qu’elle n’…
La Commission de la sécurité professionnelle et de l’assurance contre les accidents du travail (WSIB) a terminé un examen de son approche en matière d’établissement des…
17-06-08
Politique
La Commission autorise des modifications domiciliaires visant à faciliter l’autonomie lorsqu’un travailleur subit une invalidité totale permanente ou une…
Ces petits modules interactifs offrent des renseignements pratiques sur les interactions avec la Commission de la sécurité professionnelle et de l’assurance contre les…
18-07-09
Politique
Le travailleur qui reçoit une pension d’invalidité permanente partielle (ou qui a capitalisé sa pension) est admissible à recevoir un montant (mensuel) additionnel…
18-01-03
Politique
Le 1er janvier de chaque année, la Commission indexe certains montants figurant dans la Loi sur les accidents du travail, telle que modifiée par la Loi de…
18-01-02
Politique
Le 1er janvier de chaque année, la Commission indexe certains montants figurant dans la Loi de 1997 sur la sécurité professionnelle et l’assurance contre les…
18-07-06
Politique
La pension d’invalidité permanente est normalement payée sous forme de versements mensuels. À sa discrétion, la Commission peut toutefois capitaliser, en tout ou…
Prestations versées sous forme de montant forfaitaireLes conjoints survivants ont droit à un versement unique sous forme de somme forfaitaire. En 2025, ce versement équivaut…