Résultats de la recherche
Les résultats s’affichent automatiquement selon le filtre sélectionné.
616
616 résultat(s) trouvé(s)
Afin d’établir des taux de prime stables et concurrentiels pour l’avenir et de garantir un régime de sécurité professionnelle et d’assurance contre les accidents du travail…
(disponible en français en octobre)
Number of
businesses
Percentage of
all Schedule 1
businesses
Percentage of all
Schedule 1 insurable…
Nous sommes là pour vous aider.Nous fournissons des prestations pour perte de salaire, une couverture médicale et du soutien afin d’aider les gens à retourner travailler…
Accès aux documents du gouvernement
Certains renseignements peuvent être retenus aux termes d’une des exemptions décrites dans la Loi sur l'accès à l'…
Nous nous sommes engagés à fournir nos services d’une manière qui respecte la dignité et l’autonomie des personnes handicapées. Nous décrivons notre approche dévouée à l’…
Nous nous sommes engagés à gérer les coûts croissants tout en veillant à ce que les travailleuses et travailleurs blessés reçoivent les meilleurs soins possible. Dans le…
Les registres d’administration générale concernent divers sujets liés aux programmes de la Commission de la sécurité professionnelle et de l’assurance contre les accidents du…
Publicité et matériel promotionnel
Associations et organismes
Matériel de travail du conseil d’administration
Planification de la continuité opérationnelle et de la…
En vertu de la loi, l’affiche « En cas de lésion au travail » (document 82) de la Commission de la sécurité professionnelle et de l’assurance contre les accidents du travail…
Le Programme de soins musculo-squelettiques est un programme de soins de santé communautaires fourni par des personnes professionnelles de la santé réglementées conformément…
Nous croyons que nos clientes et clients jouent un rôle important dans le façonnement de notre avenir. Pour nous aider à améliorer nos services, nous recrutons des personnes…
Rapide. En ligne. En tout temps. Les services en ligne de la CSPAAT sont disponibles 24 heures sur 24, quand vous en avez…
Le Conseil consultatif sur la recherche (CCR) est né à la suite de la présentation du rapport du groupe de travail de 1998 au conseil d’administration de la CSPAAT. Les…
Les organisations de l’annexe 2 comprennent entre autres :
les organisations financées à même les fonds publics (organisations des administrations fédérales, provinciales…
Les employeurs de l’annexe 2 paient tous les coûts reliés à leurs demandes de prestations à la WSIB ainsi que des frais administratifs pour la gestion de ces demandes.
Pour…
Au début de chaque année, nous établissons des taux administratifs provisoires pour les organisations de l’annexe 2. Nous utilisons ce taux pour déterminer vos charges…
Gestion de votre compteNous sommes là pour vous aider à gérer votre compte de la Commission de la sécurité professionnelle et de l’assurance contre les accidents du travail…
Comprendre les rudiments
Les organisations de l’annexe 2 sont autoassurées et sont donc responsables du financement de tous les versements d’indemnisation faits aux…
Ce programme est conçu pour permettre aux gens d’avoir accès à des services psychologiques après avoir subi une lésion ou une maladie professionnelle, y compris un stress…
La présente section concerne l’achat de matériel, de fournitures et de services.
Type
Description
Lien…
DOCUMENTS GÉNÉRAUX :
Soumissions concurrentielles – Sommaire administratif
Bons de commande – Soumissions concurrentielles
Bons de commande – Soumissions non…
La présente section concerne l’achat de matériel, de fournitures et de services.
Type
Description…
This archive contains rescinded Employer Classification Manual (ECM) policy documents. They are not applicable to classification decisions made after December 31, 2019 but…
Arriérés
La pension d’invalidité permanente peut être payée rétroactivement à la date à laquelle l’invalidité permanente est apparue. Les arriérés sont des prestations…
Vous êtes considéré comme un associé dans la construction si :
vous exploitez une entreprise avec l’aide d’un ou de plusieurs associés, même si vous ne partagez pas l’…
Retour à Remplir le formulaireNous établissons un…
Le Répertoire des documents est publié conformément à la Loi sur l'accès à l'information et la protection de la vie privée (LAIPVP). Il fournit une description des documents…
Le 1er octobre 2024, le salaire minimum général est passé de 16,55 $ à 17,20 $.Qu’est-ce que cela signifie pour moi?Si vous recevez des prestations…
Médicament non inscrit dans une liste de médicaments remboursés
Nous examinons au cas par cas les demandes de prise en charge de médicaments ne figurant pas dans l’outil de…
Comment modifier vos préférences linguistiques au moyen de votre navigateur
La plupart des navigateurs de bureau vous permettent maintenant de modifier vos préférences…
Vous pouvez recourir à une tierce partie autorisée à vous représenter qui vous fournira des conseils et vous aidera dans vos interactions avec nous. Les personnes autorisées…
La banque d’objectifs est une liste d’objectifs généraux possibles en cas de traitement psychologique dans le cadre des programmes de santé mentale de la Commission de la…
La banque d’objectifs élargie est une liste d’objectifs généraux ou précis possibles en cas de traitement psychologique dans le cadre des programmes de santé mentale de la…
Services orthophoniquesServices comprisCode de serviceHonorairesSéance d’orthophonie5150105,79 $Remarque : Les honoraires liés aux services orthophoniques prennent en compte…
Préambule
La WSIB paie une séance de soins professionnels à domicile lorsqu’une personne a droit à des prestations en vertu de la Loi sur la sécurité professionnelle et l’…
Services chiropratiquesBarème d’honoraires : Services chiropratiquesServices comprisCode de serviceHonorairesSéance initialeV10340,42 $Traitement continu (par…
Services ergothérapeutiquesServices comprisCode de serviceHonorairesSéance d’ergothérapie510078,02 $Séance d’ergothérapie à domicile5101156,02 $Acupuncture (par…
En vigueur le 4 juin 2001
Hospitalisation
La WSIB paie l’hébergement en salle commune. La seule exception possible est quand la personne médecin ou chirurgienne traitante…
En vigueur le 1er octobre 2009
Barème d’honoraires : Services d’IRM
Services compris
Code de service
Honoraires
Honoraires journaliers liés…
Services d’infirmières ou infirmiers praticiensServices comprisCode de serviceHonorairesSéance initialeRNEC131,12 $Traitement continu (par séance)RNEC225,47 $…
Préambule
Les services de réadaptation destinés aux personnes atteintes d’une lésion cérébrale acquise peuvent être complexes et intensifs. Par conséquent, la WSIB considère…
Services massothérapeutiquesServices comprisCode de serviceHonorairesSéance de massothérapie513566,11 $Acupuncture (par séance)513051,28 $Autres remarques :Séance…
Description des rapportsDans cette section, vous trouverez la liste des rapports que la WSIB pourrait vous demander, avec une brève description de chacun d’eux.Formulaire d’…