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660 résultat(s) trouvé(s)
Sur cette page, vous pouvez consulter les dernières nouvelles au sujet des changements récents apportés aux politiques opérationnelles de la WSIB, des précisions sur les…
12-03-02
Politique
Les exploitants indépendants, les propriétaires uniques, les associés et les dirigeants ne sont pas automatiquement couverts aux termes de la Loi de 1997 sur…
1. Andréa Furlan, Institut de recherche sur le travail et la santé (Toronto)« Prolongation du projet ECHO (Extension pour les soins de santé en communauté) – médecine du…
18-05-04
Politique
La Commission calcule l’indemnité pour perte non financière (PNF) de la manière suivante :
elle établit le montant de base et le facteur de rajustement selon l’…
1. Andréa Furlan, Institut de recherche sur le travail et la santé (Toronto)
« ECHO (extension pour les soins de santé en communauté) Ontario : Projet pilote visant à…
La présente page vise à vous renseigner sur nos politiques et les consultations connexes, et à vous donner des réponses à toutes les questions que vous pourriez avoir à cet…
La période de soumission de 2025 est commencée!Gagnez jusqu’à 10 000 $ en nous disant ce que votre petite entreprise a fait pour améliorer la santé et la…
MANUAL RECORDS
Administration and Production – Policy and Procedures
Human Resources – Policy and Procedures
Organization Manual (WCB) Ontario
Research and…
La banque d’objectifs est une liste d’objectifs généraux possibles en cas de traitement psychologique dans le cadre des programmes de santé mentale de la Commission de la…
Au cours de vos activités liées à la Commission de la sécurité professionnelle et de l’assurance contre les accidents du travail (WSIB), vous verrez souvent le Rapport du…
15-05-01
Politique
Les travailleurs qui souffrent de troubles secondaires ayant un lien de causalité avec une lésion reliée au travail recevront des indemnités pour l'aggravation de…
Queremos asegurarnos de que todas las personas reciban un trato justo y se mantengan seguras en el trabajo. Cuando los trabajadores agrícolas extranjeros se lesionan o…
Services d’infirmières ou infirmiers praticiensServices comprisCode de serviceHonorairesSéance initialeRNEC131,12 $Traitement continu (par séance)RNEC225,47 $…
Ces renseignements sont aussi offerts en espagnol.Nous voulons nous assurer que toutes les…
Après la réduction de 6,2 % du taux de prime moyen 2017, la WSIB a procédé à une réduction de 3,3 % sur celui de 2018. Cela porte la réduction cumulative totale du taux de…
13-02-06
Loi
Par. 83 (1)
La Commission peut établir des programmes de tarification par incidence afin d’encourager les employeurs à réduire le nombre de lésions et maladies…
Aperçu
L’Évaluation de l’atteinte des objectifs (Goal attainment scaling ou GAS) est une approche centrée sur la clientèle qui facilite l’établissement d’objectifs…
Les entreprises déclarent leurs gains assurables et paient leurs primes sur une base mensuelle, trimestrielle ou annuelle, selon le montant estimatif de leurs gains…
15-01-04
Loi
Le survivant qui a droit à des prestations en raison du décès d’un travailleur doit présenter une demande de prestations dans les six mois suivant le décès du…
Description des rapportsDans cette section, vous trouverez la liste des rapports que la WSIB pourrait vous demander, avec une brève description de chacun d’eux.Formulaire d’…
Appendix-01
Cette politique n'est pas disponible en français présentement. Pour en demander la traduction, veuillez communiquer avec les Services multilingues au 416-344-2003 ou écrire…
Appendix-02
Cette politique n'est pas disponible en français présentement. Pour en demander la traduction, veuillez communiquer avec les Services multilingues au 416-344-2003 ou écrire…
Appendix-03
Cette politique n'est pas disponible en français présentement. Pour en demander la traduction, veuillez communiquer avec les Services multilingues au 416-344-2003 ou écrire…
En 2025, nous abaissons le taux de prime moyen des entreprises de l’Ontario à 1,25 $ par tranche de 100 $ de masse salariale assurable, soit son plus bas niveau en plus de 50…