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Le Manuel des politiques opérationnelles (MPO) est la source des politiques opérationnelles de la Commission de la sécurité professionnelle et de l’assurance contre les…
Sur cette page :But Caractéristiques de la Caisse et contexte Normes réglementaires…
AudioVisuelS.O.Logo de la WSIBBonjour. Merci de votre participation. Nous allons commencer à l’heure prévue. Je ne sais pas si nous prendrons tout le temps imparti, ça…
Nous appliquons les déductions salariales probables à vos gains moyens pour en arriver aux gains moyens nets (GMN) que nous utilisons pour déterminer le montant payable des…
La WSIB est l’endroit où le potentiel correspond à l’objectif. Pour réaliser notre plein potentiel et être à la hauteur de notre objectif, nous instaurons un milieu de…
Protection de la vie privée à la WSIBLa Commission de la sécurité professionnelle et de l’assurance contre les accidents du travail (WSIB) s’est engagée à protéger…
12-04-11
Politique
Les sauveteurs miniers qui sont parties à des ententes d’aide mutuelle approuvées par la Commission sont considérés comme des travailleurs de leur employeur…
18-05-03
Politique
Un travailleur qui est atteint d’une déficience permanente reliée au travail a droit à une indemnité pour perte non financière (PNF) déterminée en fonction de son…
12-04-03
Politique
L’autorité qui ordonne à une personne d’aider à maîtriser ou à éteindre un incendie est réputée l’employeur de cette personne.
La Couronne est réputée l’employeur…
Si votre demande de prestations est acceptée, vous pourriez être admissible à des prestations de la WSIB, notamment à des prestations pour perte de salaire ou pour vous aider…
18-07-01
Politique
Lorsqu’une déficience résiduelle persiste bien que le rétablissement maximal (RM) prévu ait été atteint à la suite d'un accident, la Commission détermine le degré…
Aperçu des services physiothérapeutiquesLes physiothérapeutes peuvent offrir des soins directs aux personnes ayant subi une blessure ou une maladie liée au travail.Services…
17-07-06
Loi
L'article 33 de la Loi sur la sécurité professionnelle et l’assurance contre les accidents du travail (la Loi) prévoit les dispositions ci-dessous.
Le…
Soumettre des documents en ligneTrouvez le formulaire dont vous avez besoin, remplissez-le à l’aide de votre ordinateur de bureau ou de votre ordinateur portable, sauvegardez…
La présente brochure présente en détail les articles de la Loi sur la sécurité professionnelle et l’assurance contre les accidents du travail (LSPAAT) qui sont pertinents…
21-02-02
Politique
Si une question est en litige, la Commission donne accès aux renseignements versés au dossier d’indemnisation aux parties du lieu de travail.
Services chiropratiquesBarème d’honoraires : Services chiropratiquesServices comprisCode de serviceHonorairesSéance initialeV10341,32 $Traitement continu (par…
Nombre d’entreprises Pourcentage de toutes les entreprises de l’annexe 1 Pourcentage de tous les gains assurables de l’annexe 1 (2018) Pourcentage de la…
Services d’infirmières ou infirmiers praticiensServices comprisCode de serviceHonorairesSéance initialeRNEC131,74 $Traitement continu (par séance)RNEC225,98 $…
La période de soumission de 2025 est maintenant ferméeGagnez jusqu’à 10 000 $ en nous disant ce que votre petite entreprise a fait pour améliorer la santé et…
AudioVisuelUne musique de fond entraînante et inspirante joue.Logo de la WSIBAmirah dit : L’innovation est très importante à la WSIB.Amirah s’adresse à une personne…
Le Programme de prestations-médicaments paie le coût des médicaments sur ordonnance nécessaires pour une lésion ou maladie professionnelle reconnue ainsi que les honoraires…