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385 résultat(s) trouvé(s)
Le Programme de soins pour les lésions cérébrales traumatiques légères est un programme de soins de santé communautaires conçu pour offrir rapidement des soins à des…
14-02-03
Loi
Par. 146 (1) et (2)
Lorsqu’un employeur vend, loue ou transfère tout ou partie de son entreprise, ou qu’il en dispose d’une autre façon, directement ou indirectement, à…
Remplir et soumettre un formulaire de la WSIBPour déclarer une lésion ou maladie professionnelle, ou soumettre une facture, un formulaire Détermination des capacités…
Cette page est un bon point de départ pour obtenir des renseignements plus précis sur les diverses lois qui régissent les opérations de la Commission de la sécurité…
15-01-06
Politique
La Commission élimine des résultats en matière de tarification par incidence de l’employeur tout ou partie des coûts liés aux accidents de véhicule automobile…
Ces petits modules interactifs offrent des renseignements pratiques sur les interactions avec la Commission de la sécurité professionnelle et de l’assurance contre les…
12-04-02
Politique
Les membres d’un corps municipal de pompiers auxiliaires et d’un corps d’ambulanciers auxiliaires, et les membres auxiliaires d’un corps de police exercent…
11-02-01
Politique
Même si la lésion reliée au travail n'entraîne pas d'interruption de travail, elle doit être déclarée par l'employeur et évaluée par la Commission.
Désolés, quelque chose n’a pas bien fonctionné. La page que vous cherchez a peut-être été supprimée ou déplacée.À partir de la présente page, vous pouvez :…
18-04-07
Politique
La détermination de l'indemnité pour perte économique future (PÉF) s'effectue sans que l'on tienne compte des autres prestations versées au travailleur. Lorsqu'…
Le Conseil consultatif sur la recherche (CCR) est né à la suite de la présentation du rapport du groupe de travail de 1998 au conseil d’administration de la CSPAAT. Les…
L’exercice 2017 s’est terminé sur une excellente note. Le taux de lésion avec interruption de travail des employeurs de l’annexe 1 est resté faible, s’…
Commission de la sécurité professionnelle et de l’assurance contre les accidents du travail (WSIB)Appelez-nous au sujet de votre demande ou de votre compte de 7 h 30 à 17 h,…
1. Andréa Furlan, Institut de recherche sur le travail et la santé (Toronto)« Prolongation du projet ECHO (Extension pour les soins de santé en communauté) – médecine du…
La CSPAAT recueille des renseignements personnels auprès des travailleuses et travailleurs blessés dans le cadre de ses activités ou à propos d’eux. Ces renseignements…
1. Anil Adisesh, Université Dalhousie (Halifax)« Travail et santé dans les soins primaires en Ontario : améliorer la reconnaissance et l’enregistrement des liens avec le…
Prestations, programmes et services completsLes petites entreprises bénéficient d’un certain nombre de services et programmes et de prestations pour leurs personnes…
Nombre d’entreprises Pourcentage de toutes les entreprises de l’annexe 1 Pourcentage de tous les gains assurables de l’annexe 1 (2018) Pourcentage de la…
Date de clôture : le 31 mai 2021 à 17 h 00 (HE) Pour exprimer votre intérêt et obtenir un formulaire de demande, veuillez envoyer un courriel à…
Nombre d’entreprises Pourcentage de toutes les entreprises de l’annexe 1 Pourcentage de tous les gains assurables de l’annexe 1 (2018) Pourcentage de la…
Nous nous sommes engagés à gérer les coûts croissants tout en veillant à ce que les travailleuses et travailleurs blessés reçoivent les meilleurs soins possible. Dans le…
Nous savons que les personnes propriétaires et exploitantes de petites entreprises travaillent fort pour veiller à la santé et à la sécurité de leur personnel. C’est pourquoi…
15-03-03
Politique
Un travailleur est réputé se trouver au cours de son emploi dès le moment où il accède aux lieux de travail de l'employeur, tels qu'ils sont définis par la…
Nombre d’entreprises Pourcentage de toutes les entreprises de l’annexe 1 Pourcentage de tous les gains assurables de l’annexe 1 (2018) Pourcentage de la…