Résultats de la recherche
Les résultats s’affichent automatiquement selon le filtre sélectionné.
445
445 résultat(s) trouvé(s)
En 2010, après avoir consulté les intervenants, le conseil d’administration de la CSPAAT a décidé d’augmenter le taux de prime moyen des employeurs de deux pour cent en 2011…
Sur cette page :But Portée Pouvoir du comité Accès au comité Composition et…
Nous distribuerons deux milliards de dollars aux entreprises admissibles et sécuritaires de l’annexe 1 à partir d’octobre 2025.Nos rabais de l’automne liés au surplus…
Le Répertoire des documents est publié conformément à la Loi sur l'accès à l'information et la protection de la vie privée (LAIPVP). Il fournit une description des documents…
Votre statut auprès de la Commission de la sécurité professionnelle et de l’assurance contre les accidents du travail (WSiB) détermine les droits dont vous disposez et vos…
(au 5 octobre 2020) 1er bloc du programme de soins Services compris : Code de service Minimum de visites Honoraires…
Bien que la Commission de la sécurité professionnelle et de l’assurance contre les accidents du travail (WSIB) ne puisse pas recommander un représentant, il y a plusieurs…
Si vous avez subi une lésion ou contracté une maladie en raison de votre emploi Si nous vous avons versé des prestations pour perte de salaire, nous devons vous fournir un…
Notre modèle d’établissement des taux de prime a remplacé nos programmes de tarification par incidence NMETI et CAD-7, et tous les programmes ont pris fin à l’automne 2020.…
Audio Visuel Une musique de fond joyeuse et énergique est jouée. Logo de la WSIB Musique de fond Un homme…
Préambule La WSIB paie une séance de soins professionnels à domicile lorsqu’une personne a droit à des prestations en vertu de la Loi sur la sécurité professionnelle et l’…
Pour toute question à propos de l’inscription de votre établissement auprès de la WSIB ou pour obtenir une copie de nos modalités de parrainage pour 2024, envoyez-nous un…
Premier bloc du Programme de soins musculo-squelettiques Voici les codes de facturation : MPOCSB1 MPOCMB1 (en cas d’approbation et de fourniture d’un traitement à de…
Vous pouvez aussi lire la …
1er bloc du programme de soins 2e bloc du programme de soins Rapports du programme de soins (rapport initial, rapport de…
En vigueur le 3 avril 2023Premier bloc du Programme de soins musculo-squelettiques – une seule zoneServices comprisCode de serviceMinimum de visitesHonorairesÉvaluation…
Retour à Remplir le formulaireNous établissons un…
Vous pouvez vous assurer de recevoir vos versements d’indemnisation de la WSIB rapidement et efficacement en utilisant les services de virement automatique de la WSIB.Le…
Les contestations concernant un compte d’employeur sont reliées aux comptes des employeurs de l’Ontario à la WSIB. Ces contestations concernent des questions comme la…
Sur cette page :But Caractéristiques de la Caisse et contexte Normes r é…
Notre programme Excellence en santé et sécurité vous aide à rendre votre lieu de travail plus sécuritaire tout en vous permettant d’obtenir des rabais sur vos primes de la…
Vous avez travaillé avec acharnement pour mettre en œuvre vos sujets de santé et sécurité et vous méritez une récompense. Rabais Le montant des rabais que vous recevez dans…
La protection facultative couvre les employés d’entreprises qui ne sont pas tenues légalement d’être couvertes par la WSIB. Les entreprises qui choisissent de faire une…
Grâce à notre fonction Contrôle de sécurité, il n’a jamais été aussi facile de…
Le Bureau de la protection de la vie privée et de l’accès à l’information est responsable d’assurer la conformité de la Commission de la sécurité professionnelle et de l’…