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Guide de l’utilisateur
Le Manuel des politiques opérationnelles (MPO) est la source des politiques opérationnelles de la Commission. Il renferme les politiques dont se sert la Commission…
Cliquez sur les icônes « Renseignements supplémentaires » qui figurent dans le guide pour plus de renseignements sur chaque section.Exemple de formulaire Rapprochement, page…
Case 1: Total des gains selon le T4 sommaire Entrez, pour tous vos employés (y compris les employés hors province qui travaillent en Ontario) et les…
Sur cette page :Introduction Objectifs du programme Critères d’admissibilité Une seule…
17-07-02
Politique
Un travailleur peut avoir besoin d’un appareil spécial ou avoir des besoins particuliers résultant d’une lésion indemnisable qu’il a subie.
Les exceptions aux…