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Dernière mise à jour : Le 23 octobre 2023
De multiples sources potentielles de COVID-19 existent dans la collectivité, à la maison et hors du travail, ce qui rend…
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Vous pouvez demander la fermeture de votre compte quand votre entreprise a cessé ses activités ou qu’elle n’a plus de personnel. Vous devez nous aviser de ces circonstances…
14-02-05
Politique
Lorsqu’un employeur cesse d’exploiter une entreprise, la Commission ne le libère pas de ses obligations financières tant qu’il n’a pas payé les montants qu’il lui…
1. Que dois-je faire du Rapport sur les avances pour l'employeur que vous m’avez envoyé?
Nous vous envoyons le …
Premier bloc du Programme de soins musculo-squelettiques
Voici les codes de facturation :
MPOCSB1
MPOCMB1 (en cas d’approbation et de fourniture d’un traitement à de…
Chèques émis et encaissés
Titre
Chèques émis et encaissés
Type
Banque de renseignements personnels
Description
La…
Documents généraux :
Comptes créditeurs
Rapports sur l’examen des dépenses des cadres supérieurs et du conseil d’administration de la CSPAAT
Budgets et enveloppe…