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Nous pouvons examiner une demande de remplacement avant la date de renouvellement aux cinq ans dans certaines conditions, peu importe l’âge de la prothèse. Cela peut inclure…
Sur cette page : Contexte But Application et portée Énoncé de politique…
1. Introduction Du 30 novembre 2021 au 28 février 2022, la Commission de la sécurité professionnelle et de l’assurance contre les accidents du travail (la « …
Remarque : Le présent document n’est pas une politique. Il s’agit de renseignements supplémentaires illustrant la façon dont la Commission de la sécurité professionnelle et…
Vous pouvez demander la fermeture de votre compte quand votre entreprise a cessé ses activités ou qu’elle n’a plus de personnel. Vous devez nous aviser de ces circonstances…
Nous sommes là pour vous aider à vous rétablir après une lésion ou maladie professionnelle. Nous payons tous les coûts de soins de santé approuvés liés à votre dossier, et ce…
Les Services de soutien aux travailleuses et travailleurs blessés (SSTTB), qui sont financés par la CSPAAT, offrent aux travailleurs blessés et à leur famille renseignements…
Janvier 2022 Aperçu Le Cadre d’élaboration et de renouvellement des politiques opérationnelles de la Commission de la sécurité professionnelle et de l’assurance contre les…
Remarque : Le présent document n’est pas une politique, mais un document supplémentaire illustrant la façon dont la Commission de la sécurité professionnelle et de l’…
Le bouclier protecteur de l’OntarioNotre logo comprend un emblème constitué de trois formes orientées vers l’avant et formant un bouclier. La forme sous-jacente du bouclier…
Vous trouverez des exemples de scénarios couverts par notre politique …
Cette section répond aux questions de base concernant les exigences de déclaration pour les professionnelles et professionnels de la santé qui traitent des personnes blessées…
Nous vous proposons plusieurs moyens d’obtenir des renseignements au sujet des politiques en matière d’indemnisation, de revenu ou de maladies professionnelles.Veuillez noter…
Sur cette page :But Portée Pouvoir du comité Accès au comité …
La banque d’objectifs est une liste d’objectifs généraux possibles en cas de traitement psychologique dans le cadre des programmes de santé mentale de la Commission de la…
Sur cette page :Introduction Aperçu des exigences de déclaration Spécifications…
Transcription et description visuelleAudioVisuelS.O.Logo de la WSIBMerci de votre participation cet après-midi. Je m’appelle Sonia Arruda, je suis gestionnaire des relations…
La Commission de la sécurité professionnelle et de l’assurance contre les accidents du travail (WSIB) s’est engagée à mettre en place un processus transparent en matière d’…
Sur cette page :But Portée Pouvoir du comité Accès au comité Composition et…
Les employeurs de l’annexe 2 sont autoassurés et sont donc responsables du financement de tous les versements d’indemnisation faits à leurs travailleurs blessés et des…
Si une entreprise doit clarifier ses responsabilités de déclaration et de paiement à l’égard de votre protection de la Commission de la sécurité professionnelle et de l’…
Le Conseil consultatif sur la recherche (CCR) est né à la suite de la présentation du rapport du groupe de travail de 1998 au conseil d’administration de la CSPAAT. Les…