Résultats de la recherche
Les résultats s’affichent automatiquement selon le filtre sélectionné.
991 résultat(s) trouvé(s)
Banques de renseignements personnels :Dossiers sur les comportements violentsTitreDossiers sur les comportements violentsTypeBanque de renseignements…
Documents généreux: Avantages sociaux Conventions collectives Correspondance Équité en matière d'emploi Transition professionnelle Santé et sécurité Politiques,…
MANUAL RECORDS Administration and Production – Policy and Procedures Human Resources – Policy and Procedures Organization Manual (WCB) Ontario Research and…
Apprenez-en davantage sur le processus de décision en consultant le Manuel des politiques opérationnelles, le Manuel de la classification des employeurs et les documents d’…
Apprenez-en davantage sur le processus de décisions en consultant le Manuel des politiques opérationnelles, le manuel de la classification des employeurs et les documents d'…
Apprenez-en davantage sur le processus de décisions en consultant le Manuel des politiques opérationnelles et les documents d'appui du processus décisionnel. Vous trouverez…
15-05-01
Politique
Les travailleurs qui souffrent de troubles secondaires ayant un lien de causalité avec une lésion reliée au travail recevront des indemnités pour l'aggravation de…
Commentaires sur le processus de consultation Nous cherchons constamment des moyens d’amoindrir la nature conflictuelle de nos processus de résolution des litiges et de…
14-02-14
Politique
Une fois qu’un compte est fermé, la Commission peut le rouvrir (rétablir) dans certaines circonstances. Une fois le compte rouvert, la Commission assigne à l’…
20-03-15
Loi
Art. 109
La personne dont il a été mis fin aux prestations par suite d’un mariage ou d’un remariage aux termes du paragraphe 36 (2) ou 37 (1) de la loi intitulée…
18-01-07
Politique
Pour assurer l’exécution des ordonnances alimentaires, la Loi de 1996 sur les obligations familiales et l’exécution des arriérés d’aliments prévoit la…
Nous sommes là pour vous aiderNous sommes là pour vous aider à vous rétablir et à retourner au travail après une lésion ou une maladie reliée au travail. Avec notre aide,…
Nous sommes là pour vous aider.Nous sommes ici pour vous offrir du soutien, à votre employé et à vous, après une lé-sion ou une maladie reliée au travail. Avec notre aide,…
Transcription et description visuelleVisuelAudioLe logo de la WSIB apparaît.Musique (piano)Une femme debout devant des bureaux apparaît à l’écran, accompagnée d’un texte…
Transcription et description visuelleVisuelAudioLe logo de la WSIB apparaît.Musique (piano)Une femme assise à un bureau apparaît à l’écran, accompagnée d’un texte indiquant…
Transcription et description visuelleVisuelAudioLe logo de la WSIB apparaît.Musique (piano)Une femme assise à un bureau apparaît à l’écran, accompagnée d’un texte indiquant…
16-02-17
Politique
Les mineurs et travailleurs des usines de concentration d'uranium qui ont subi l'exposition maximale aux rayonnements de 2 unités alpha-mois (WLM) par trimestre et…
Toronto, 26 avril 2024 – Ronan O’Leary a été nommé commissaire aux pratiques équitables par le conseil d’administration de la Commission de la sécurité professionnelle et de…
18-01-10
Loi
Si un travailleur a droit à des prestations à la suite d’une lésion ou d’une maladie reliée au travail, l’employeur est tenu de lui verser son plein salaire et de lui…
Chaque personne a un rôle important à jouer dans le maintien d’un lieu de travail sain et sécuritaire. Apprenez-en davantage sur la façon dont vous pouvez contribuer à rendre…
Trouvez le soutien adéquat en matière de santé et de sécurité pour votre entrepriseVous devez assurer la sécurité des membres de votre personnel et de votre entreprise. Nous…
16-02-15
La présente politique n’a pas été modifiée pour refléter la
Loi sur la sécurité professionnelle et l’assurance contre les accidents du travail (la Loi) ni les…
16-02-19
Politique
La CSPAAT reconnaît la sclérodermie résultant d'une exposition professionnelle à la poussière de silice comme une maladie professionnelle aux termes du paragraphe…
Veuillez noter que le 1er janvier 2020, notre nouveau modèle d’établissement des taux de prime entrera en vigueur pour les entreprises. Tous les utilisateurs du service en…