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Les ressources humaines constituent la fonction administrative portant sur l’administration des employés et des services aux employés. Les séries de liste des données de…
Banques de renseignements personnels :Dossiers sur les comportements violentsTitreDossiers sur les comportements violentsTypeBanque de renseignements…
Documents généreux: Avantages sociaux Conventions collectives Correspondance Équité en matière d'emploi Transition professionnelle Santé et sécurité Politiques,…
MANUAL RECORDS Administration and Production – Policy and Procedures Human Resources – Policy and Procedures Organization Manual (WCB) Ontario Research and…
Apprenez-en davantage sur le processus de décision en consultant le Manuel des politiques opérationnelles, le Manuel de la classification des employeurs et les documents d’…
Apprenez-en davantage sur le processus de décisions en consultant le Manuel des politiques opérationnelles, le manuel de la classification des employeurs et les documents d'…
Apprenez-en davantage sur le processus de décisions en consultant le Manuel des politiques opérationnelles et les documents d'appui du processus décisionnel. Vous trouverez…
15-05-01
Politique
Les travailleurs qui souffrent de troubles secondaires ayant un lien de causalité avec une lésion reliée au travail recevront des indemnités pour l'aggravation de…
Commentaires sur le processus de consultation Nous cherchons constamment des moyens d’amoindrir la nature conflictuelle de nos processus de résolution des litiges et de…
14-02-14
Politique
Une fois qu’un compte est fermé, la Commission peut le rouvrir (rétablir) dans certaines circonstances. Une fois le compte rouvert, la Commission assigne à l’…
20-03-15
Loi
Art. 109
La personne dont il a été mis fin aux prestations par suite d’un mariage ou d’un remariage aux termes du paragraphe 36 (2) ou 37 (1) de la loi intitulée…
18-01-07
Politique
Pour assurer l’exécution des ordonnances alimentaires, la Loi de 1996 sur les obligations familiales et l’exécution des arriérés d’aliments prévoit la…
16-02-17
Politique
Les mineurs et travailleurs des usines de concentration d'uranium qui ont subi l'exposition maximale aux rayonnements de 2 unités alpha-mois (WLM) par trimestre et…
Lorsque nous conjuguons nos efforts, nous pouvons planifier un retour au travail sécuritairement et efficacement. Il s’agit d’écouter les idées et les préoccupations de…
Toronto, 26 avril 2024 – Ronan O’Leary a été nommé commissaire aux pratiques équitables par le conseil d’administration de la Commission de la sécurité professionnelle et de…
18-01-10
Loi
Si un travailleur a droit à des prestations à la suite d’une lésion ou d’une maladie reliée au travail, l’employeur est tenu de lui verser son plein salaire et de lui…
Chaque personne a un rôle important à jouer dans le maintien d’un lieu de travail sain et sécuritaire. Apprenez-en davantage sur la façon dont vous pouvez contribuer à rendre…
16-02-15
La présente politique n’a pas été modifiée pour refléter la
Loi sur la sécurité professionnelle et l’assurance contre les accidents du travail (la Loi) ni les…
16-02-19
Politique
La CSPAAT reconnaît la sclérodermie résultant d'une exposition professionnelle à la poussière de silice comme une maladie professionnelle aux termes du paragraphe…
Veuillez noter que le 1er janvier 2020, notre nouveau modèle d’établissement des taux de prime entrera en vigueur pour les entreprises. Tous les utilisateurs du service en…
Sur cette page :Introduction Aperçu des exigences de déclaration Spécifications…
Vous avez subi une lésion grave si votre déficience est : permanente et que vous recevez une indemnité pour perte non financière d’au moins 60 %; permanente et que vous…
Aide pour les petites entreprisesEn tant que propriétaire de petite entreprise, vous avez besoin d’une assurance contre les accidents du travail à un coût abordable pour vous…