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Utilisez notre répertoire pour trouver un prestataire de soins de santé auditive fournissant le Programme de services auditifs, ou encore, pour nous faire part de changements…
Nos documents Nous conservons des documents allant de renseignements sur l’entreprise aux renseignements personnels, en passant par du matériel de référence, lesquels sont…
Documents généraux : Conseils sur les politiques internes et externes Opinions et examens scientifiques sur les maladies professionnelles Élaboration des politiques –…
Ce répertoire recense tous les psychologues et associés en psychologie inscrits dans le réseau de santé mentale communautaire de la Commission de la sécurité professionnelle…
Après examen, la Commission de la sécurité professionnelle et de l’assurance contre les accidents du travail (WSIB) fournit des renseignements supplémentaires en réponse aux…
25 avril 2023 Approbation de la charte du comité d’audit et des finances. Approbation de la carte de pointage 2022 des personnes dirigeantes. Approbation des cibles…
Vous trouverez ci-dessous des liens importants, des formulaires, des études et des documents liés à la WSIB, au régime d’indemnisation des travailleurs et à d’autres sujets…
Outil d’adaptation pour le retour au travailÀ la WSIB, nous nous sommes engagés à aider les parties du lieu de travail, soit les travailleurs, les employeurs et, au besoin,…
La perte auditive reliée au travail est une…
Les ressources humaines constituent la fonction administrative portant sur l’administration des employés et des services aux employés. Les séries de liste des données de…
Banques de renseignements personnels :Dossiers sur les comportements violentsTitreDossiers sur les comportements violentsTypeBanque de renseignements…
Documents généreux: Avantages sociaux Conventions collectives Correspondance Équité en matière d'emploi Transition professionnelle Santé et sécurité Politiques,…
MANUAL RECORDS Administration and Production – Policy and Procedures Human Resources – Policy and Procedures Organization Manual (WCB) Ontario Research and…
Apprenez-en davantage sur le processus de décision en consultant le Manuel des politiques opérationnelles, le Manuel de la classification des employeurs et les documents d’…
Apprenez-en davantage sur le processus de décisions en consultant le Manuel des politiques opérationnelles, le manuel de la classification des employeurs et les documents d'…
Apprenez-en davantage sur le processus de décisions en consultant le Manuel des politiques opérationnelles et les documents d'appui du processus décisionnel. Vous trouverez…
15-05-01
Politique
Les travailleurs qui souffrent de troubles secondaires ayant un lien de causalité avec une lésion reliée au travail recevront des indemnités pour l'aggravation de…
Commentaires sur le processus de consultation Nous cherchons constamment des moyens d’amoindrir la nature conflictuelle de nos processus de résolution des litiges et de…
14-02-14
Politique
Une fois qu’un compte est fermé, la Commission peut le rouvrir (rétablir) dans certaines circonstances. Une fois le compte rouvert, la Commission assigne à l’…
20-03-15
Loi
Art. 109
La personne dont il a été mis fin aux prestations par suite d’un mariage ou d’un remariage aux termes du paragraphe 36 (2) ou 37 (1) de la loi intitulée…
18-01-07
Politique
Pour assurer l’exécution des ordonnances alimentaires, la Loi de 1996 sur les obligations familiales et l’exécution des arriérés d’aliments prévoit la…