Résultats de la recherche
Les résultats s’affichent automatiquement selon le filtre sélectionné.
959
959 résultat(s) trouvé(s)
Après examen, la Commission de la sécurité professionnelle et de l’assurance contre les accidents du travail (WSIB) fournit des renseignements supplémentaires en réponse aux…
25 avril 2023
Approbation de la charte du comité d’audit et des finances.
Approbation de la carte de pointage 2022 des personnes dirigeantes.
Approbation des cibles…
Vous trouverez ci-dessous des liens importants, des formulaires, des études et des documents liés à la WSIB, au régime d’indemnisation des travailleurs et à d’autres sujets…
Outil d’adaptation pour le retour au travail
À la CSPAAT, nous nous sommes engagés à aider les parties du lieu de travail, soit les travailleurs, les employeurs et, au…
La perte auditive reliée au travail est une…
Les ressources humaines constituent la fonction administrative portant sur l’administration des employés et des services aux employés. Les séries de liste des données de…
Banques de renseignements personnels :Dossiers sur les comportements violentsTitreDossiers sur les comportements violentsTypeBanque de renseignements…
Documents généreux:
Avantages sociaux
Conventions collectives
Correspondance
Équité en matière d'emploi
Transition professionnelle
Santé et sécurité
Politiques,…
MANUAL RECORDS
Administration and Production – Policy and Procedures
Human Resources – Policy and Procedures
Organization Manual (WCB) Ontario
Research and…
Apprenez-en davantage sur le processus de décision en consultant le Manuel des politiques opérationnelles, le Manuel de la classification des employeurs et les documents d’…
Apprenez-en davantage sur le processus de décisions en consultant le Manuel des politiques opérationnelles, le manuel de la classification des employeurs et les documents d'…
Apprenez-en davantage sur le processus de décisions en consultant le Manuel des politiques opérationnelles et les documents d'appui du processus décisionnel. Vous trouverez…
15-05-01
Politique
Les travailleurs qui souffrent de troubles secondaires ayant un lien de causalité avec une lésion reliée au travail recevront des indemnités pour l'aggravation de…
Commentaires sur le processus de consultation
Nous cherchons constamment des moyens d’amoindrir la nature conflictuelle de nos processus de résolution des litiges et de…
14-02-14
Politique
Une fois qu’un compte est fermé, la Commission peut le rouvrir (rétablir) dans certaines circonstances. Une fois le compte rouvert, la Commission assigne à l’…
20-03-15
Loi
Art. 109
La personne dont il a été mis fin aux prestations par suite d’un mariage ou d’un remariage aux termes du paragraphe 36 (2) ou 37 (1) de la loi intitulée…
18-01-07
Politique
Pour assurer l’exécution des ordonnances alimentaires, la Loi de 1996 sur les obligations familiales et l’exécution des arriérés d’aliments prévoit la…
16-02-17
Politique
Les mineurs et travailleurs des usines de concentration d'uranium qui ont subi l'exposition maximale aux rayonnements de 2 unités alpha-mois (WLM) par trimestre et…
Lorsque nous conjuguons nos efforts, nous pouvons planifier un retour au travail sécuritairement et efficacement. Il s’agit d’écouter les idées et les préoccupations de…
Toronto, 26 avril 2024 – Ronan O’Leary a été nommé commissaire aux pratiques équitables par le conseil d’administration de la Commission de la sécurité professionnelle et de…
18-01-10
Loi
Si un travailleur a droit à des prestations à la suite d’une lésion ou d’une maladie reliée au travail, l’employeur est tenu de lui verser son plein salaire et de lui…
Chaque personne a un rôle important à jouer dans le maintien d’un lieu de travail sain et sécuritaire. Apprenez-en davantage sur la façon dont vous pouvez contribuer à rendre…
Il est important que votre lieu de travail soit sain et sécuritaire pour vos employées et employés ainsi que pour votre entreprise. Apprenez-en davantage sur la façon de…