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Aide pour les petites entreprisesEn tant que propriétaire de petite entreprise, vous avez besoin d’une assurance contre les accidents du travail à un coût abordable pour vous…
Le mandat principal et les services de base de la Division des Services d’actuariat consistent à offrir à l’organisme des services actuariels qui comprennent l’évaluation…
DOCUMENTS GÉNÉRAUX
Présentations et conseils ponctuels
Taux d’indexation annuel
Coûts des modifications
Frais de sortie
Administration de la tarification par…
Relevés des coûts d’accidents et rapports sur les coûts et la fréquence des accidents
Titre
Relevés des coûts d’accidents et rapports sur les coûts et la…
Les Services d’archives radiographiques réglementaires de l’Ontario conservent les dossiers médicaux contenant des documents sur les expositions à la silice et(ou) à l’…
La Services de conformité des parties prenantes assure la prestation de programmes et de services qui appuient le maintien d’un modèle efficace de conformité permettant d’…
BANQUES DE RENSEIGNEMENTS PERSONNELS :
Dossiers des examens administratifs de la conformité – Employeurs et fournisseurs
Titre
Dossiers des examens…
DOCUMENTS GÉNÉRAUX :
Lois et règlements
Dossier d’aide/dossiers relatifs à la LAIPVP
La Division des services de politiques et de consultation est responsable de la recherche, de l’élaboration et du renouvellement à l’égard des politiques opérationnelles et…
Banques de renseignements personnels
Renseignements généraux – Simples
Titre
Renseignements généraux – Simples
Type
Banque de…