Résultats de la recherche
Les résultats s’affichent automatiquement selon le filtre sélectionné.
963
963 résultat(s) trouvé(s)
Le Centre MAP pour les solutions de santé urbaine mènera l’examen
Toronto, le 12 avril 2022 – La Commission de la sécurité professionnelle et de l’assurance…
17-01-06
Politique
La Commission peut autoriser l’achat d’une unité de neurostimulation électrique transcutanée pour un travailleur qui souffre de douleurs invalidantes résultant d’…
La vente d’une entreprise comprend la vente des actifs ou des actions.Vente d’actifsSi vous vendez ou achetez les actifs d’une entreprise, vous devez obtenir un certificat d’…
Chaque année, nous devons mener une vérification d’optimisation aux termes de la Loi sur la sécurité professionnelle et l’assurance contre les accidents du travail (LSPAAT).…
Chaque année, aux termes de la Loi sur la sécurité professionnelle et l’assurance contre les accidents du travail (LSPAAT), nous sommes tenus de faire examiner par une firme…