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269 résultat(s) trouvé(s)
This archive contains rescinded Employer Classification Manual (ECM) policy documents. They are not applicable to classification decisions made after December 31, 2019 but…
16-02-05
Politique
L'amiantose, chez les travailleurs exposés à la poussière d'amiante dans un emploi en Ontario, est une maladie professionnelle caractéristique d'un procédé, d'un…
16-02-11
Politique
Aux termes du paragraphe 2 (1) et de l’article 15 de la Loi sur la sécurité professionnelle et l'assurance contre les accidents du travail, le cancer gastro-…
Sur cette page 1. Introduction 1.1. Contexte 2. Régime législatif et politique en matière de maladies…
18-05-11
Politique
Les travailleurs qui sont atteints d’une déficience permanente attribuable à un trouble mental ou comportemental relié au travail ont droit à une indemnité pour…
La WSIB crée des documents de pratiques administratives lorsqu'elle détermine qu'un document supplémentaire est nécessaire pour aider à comprendre l'application pratique de…
La présente brochure présente en détail les articles de la Loi sur la sécurité professionnelle et l’assurance contre les accidents du travail (LSPAAT) qui sont pertinents…
21-02-01
Politique
Aux termes de la Loi sur l'accès à l'information et la protection de la vie privée (LAIPVP), tous les renseignements versés au dossier d’indemnisation…
19-05-03
Politique
À la demande d'un travailleur de la construction ou de sa propre initiative, la Commission s’assure que les employeurs de la construction se sont entièrement…
18-04-14
Politique
Chaque année ou chaque fois qu’un changement important dans les circonstances se produit, la Commission peut réexaminer l'indemnité pour perte économique future (…
Sur cette page :1. Introduction1.1. Contexte2. Régime législatif et politique en matière de maladies professionnelles…
16-02-14
Politique
La maladie pulmonaire obstructive chronique (MPOC) chez les travailleurs des fonderies est reconnue comme une maladie professionnelle aux termes de l'alinéa 1 (1…
AudioVisuelS.O.Logo de la WSIBBienvenue à la présentation que nous vous proposons aujourd’hui. J’espère que vous pouvez nous entendre. Pouvez-vous indiquer dans le clavardage…
AudioVisuelS.O.Logo de la WSIBBonjour. Merci de votre participation. Nous allons commencer à l’heure prévue. Je ne sais pas si nous prendrons tout le temps imparti, ça…
Sur cette page :But Caractéristiques de la Caisse et contexte Normes réglementaires…
Les entorses, foulures et douleurs aux tissus mous du dos, des épaules ou des poignets comptent parmi les principales causes d’inconfort et d’invalidité chez les…
19-05-02
Politique
Les employeurs de la construction sont tenus d'offrir de rengager leurs travailleurs de la construction blessés qui ont été incapables de travailler en raison d’…
21-02-02
Politique
Si une question est en litige, la Commission donne accès aux renseignements versés au dossier d’indemnisation aux parties du lieu de travail.
Le Conseil consultatif sur la recherche (CCR) est né à la suite de la présentation du rapport du groupe de travail de 1998 au conseil d’administration de la CSPAAT. Les…
16-01-04, Perte auditive due au bruit (PDF) IntroductionDu 10 novembre…
Transcription et description visuelleAudioVisuelS.O.Logo de la WSIBMerci de votre participation cet après-midi. Je m’appelle Sonia Arruda, je suis gestionnaire des relations…
Publication de Les chiffres : Rapport statistique 2016 de la CSPAAT Toronto, le 26 juin 2017 – Les lieux de travail de l’Ontario continuent d’être les plus sécuritaires au…
Toronto, le 26 septembre 2025 – La Commission de la sécurité professionnelle et de l’assurance contre les accidents du travail (WSIB) a annoncé aujourd’hui qu’en 2026, le…