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Il est important que votre lieu de travail soit sain et sécuritaire pour vos employées et employés ainsi que pour votre entreprise. Apprenez-en davantage sur la façon de…
Veuillez noter que le 1er janvier 2020, notre nouveau modèle d’établissement des taux de prime entrera en vigueur pour les entreprises. Tous les utilisateurs du service en…
Sur cette page :Introduction Aperçu des exigences de déclaration Spécifications…
Vous avez subi une lésion grave si votre déficience est : permanente et que vous recevez une indemnité pour perte non financière d’au moins 60 %; permanente et que vous…
Aide pour les petites entreprisesEn tant que propriétaire de petite entreprise, vous avez besoin d’une assurance contre les accidents du travail à un coût abordable pour vous…
Le mandat principal et les services de base de la Division des Services d’actuariat consistent à offrir à l’organisme des services actuariels qui comprennent l’évaluation…
DOCUMENTS GÉNÉRAUX Présentations et conseils ponctuels Taux d’indexation annuel Coûts des modifications Frais de sortie Administration de la tarification par…
Relevés des coûts d’accidents et rapports sur les coûts et la fréquence des accidents Titre Relevés des coûts d’accidents et rapports sur les coûts et la…
Les Services d’archives radiographiques réglementaires de l’Ontario conservent les dossiers médicaux contenant des documents sur les expositions à la silice et(ou) à l’…
La Services de conformité des parties prenantes assure la prestation de programmes et de services qui appuient le maintien d’un modèle efficace de conformité permettant d’…
BANQUES DE RENSEIGNEMENTS PERSONNELS : Dossiers des examens administratifs de la conformité – Employeurs et fournisseurs Titre Dossiers des examens…
DOCUMENTS GÉNÉRAUX : Lois et règlements Dossier d’aide/dossiers relatifs à la LAIPVP
La Division des services de politiques et de consultation est responsable de la recherche, de l’élaboration et du renouvellement à l’égard des politiques opérationnelles et…
Banques de renseignements personnels Renseignements généraux – Simples Titre Renseignements généraux – Simples Type Banque de…
Les services de rétablissement spécialisés permettent aux personnes atteintes de lésions ou de maladies professionnelles d’accéder rapidement à une gamme variée de médecins.…
En avril 2012, le mandat du système de prévention de l’Ontario a officiellement été transféré au ministère du Travail. Bien que les documents actuels soient conservés par le…
Les Services de soutien aux travailleuses et travailleurs blessés (SSTTB), qui sont financés par la CSPAAT, offrent aux travailleurs blessés et à leur famille renseignements…
Vous pouvez vous assurer de recevoir vos versements d’indemnisation de la WSIB rapidement et efficacement en utilisant les services de virement automatique de la WSIB.Le…
Choisissez l’onglet pour vos services en ligne.
Il existe un moyen rapide et sécuritaire permettant aux fournisseurs de s’inscrire aux services de la Commission de la sécurité professionnelle et de l’assurance contre les…
En cas de lésion ou de maladie professionnelle, nous sommes là pour vous aider à vous rétablir et à retourner au travail. Pour ce faire, nous vous permettons d’accéder plus…
Cette section contient des renseignements tels que ceux concernant les conseils et avis juridiques, les contrats et les ententes, le transfert des coûts liés aux…
BANQUES DE RENSEIGNEMENTS PERSONNELSFichiers maîtres des travailleurs atteints de lésions reliées à l’amiante TitreFichiers maîtres des travailleurs atteints de lésions…