Documents généraux :

• Conseils sur les politiques internes et externes
• Opinions et examens scientifiques sur les maladies professionnelles
• Élaboration des politiques – Politiques originales approuvées
• Dossiers de travail de l’élaboration des politiques
• Stratégie et planification en matière de politique
• Documents archivés sur les publications de politiques
• Factures d’abonnement aux publications de politiques
• Fermeture de projets et fichiers approuvés - Majeur
• Fermeture de projets et fichiers approuvés - Mineur
• Ressources documentaires des projets
• Dossiers de travail des projets
• Dossiers de coordination des consultations publiques
• Observations soumises par les intervenants lors des consultations publiques
• Subventions de recherche
• Dossiers historiques du Secrétariat de la recherche
• Ressources documentaires