Ampoules, durillons et maladie des caissons

La présente politique n’a pas été modifiée pour refléter la 
Loi sur la sécurité professionnelle et l’assurance contre les accidents du travail (la Loi) et les règlements pris en application de celle-ci.

Loi

Si les travailleurs sont ou ont été employés dans le cadre d’un processus décrit dans la colonne 2 de l’annexe 3 et qu’ils contractent la maladie indiquée à l’opposé dans la colonne 1, la Commission reconnaît cette maladie comme étant reliée au travail.

Directives

Ampoules et durillons

Selon l’annexe 3 de la Loi, les ampoules sont des maladies professionnelles causées par « tout processus impliquant un frottement continu ». Si un travailleur a une ampoule ou une callosité qui résulte d’un processus de travail et qui nécessite des soins médicaux, sa lésion est reliée au travail. Le fait qu’il porte ou non une tenue spéciale (p. ex., bottes ou gants de sécurité) n’entre pas en ligne de compte.

Maladie des caissons ou mal de décompression

La maladie des caissons, une maladie professionnelle figurant à l’annexe 3 de la Loi, survient lorsqu’un travailleur est soumis à une réduction rapide de la pression atmosphérique à la suite d’une exposition à de l’air comprimé (p. ex. pendant qu’il travaille dans des tunnels sous air comprimé ou en plongée). Un travailleur dont le diagnostic de maladie des caissons est confirmé a droit à des prestations. Le décideur doit confirmer ce qui suit :

  • si le travailleur travaillait dans un milieu sous air comprimé;
  • le niveau de pression atmosphérique;
  • le temps passé sous air comprimé;
  • le type et l’état de la chambre de décompression utilisée sur le lieu de travail; et
  • tout autre renseignement pertinent pour le dossier.

Références

Dispositions législatives

Loi sur les accidents du travail, L.R.O. 1990
Articles 1 et 134
Annexe 3