Produits en métal, gros

Statut
Obligatoire aux termes de l’annexe 1
Portée

Les activités commerciales consistent en le commerce de gros de formes primaires de toute épaisseur en fer, en acier et en métal non ferreux, sans aucune transformation autre qu'une simple coupe aux dimensions, avec ou sans ébarbage mineur, aux fins d'expédition. Est exclue toute autre transformation.

Sont inclus les centres de service de métaux du moment que cela n'entraîne aucune autre transformation. Consultez la section Remarque ci-dessous.

Les formes primaires en fer, en acier et en métal non ferreux sont celles qui résultent de procédés de fabrication de métaux primaires, comme le laminage, le coulage ou le filage. Sont inclus :

  • les lingots, blooms et billettes;
  • les barres, tiges, cornières et poutrelles à larges ailes ainsi que toute autre forme structurelle;
  • les tuyaux et tubes;
  • les tôles et tôles épaisses;
  • les rails;
  • les parois en palplanches.

Sont aussi inclus :

  • les feuilles de métal déployé;
  • les grilles;
  • les fils d'acier et produits travaillés de fils d'acier;
  • les cordes et câbles métalliques.
Remarque
  • Lorsque l'activité consistant en le commerce de gros de formes primaires de toute épaisseur en fer, en acier et en métal non ferreux, inclut la transformation de l'un des produits ci-dessus (autre qu'une simple coupe aux dimensions, avec ou sans ébarbage mineur, aux fins d'expédition), cette activité est classifiée dans le document D-387-05, Grossistes-distributeurs de métaux et de produits métalliques, transformation.
  • Il faut lire la présente unité de classification conjointement avec le document D-387-05, Grossistes-distributeurs de métaux et de produits métalliques, transformation.
  • Lorsque l'installation des feuilles métalliques comprend aussi la vente, cette activité commerciale relève du document G-751-01, Parements.