Produits chimiques organiques d'usage industriel

Statut
Obligatoire aux termes de l’annexe 1
Portée

Les activités commerciales consistent en la fabrication de produits chimiques organiques d’usage industriel qui ne sont pas classés ailleurs, notamment les acides aliphatiques, les alcools (sauf l’alcool éthylique), les glycols, les monomères non saturés, les composés à fonction amine et les composés du bétone et de la quinine.

Cette catégorie comprend aussi la production de ce qui suit :

  • l’acide acétique;
  • l’acétone (propan-2-one);
  • l’acide acétylsalicylique;
  • les acides organiques (y compris leurs anhydrides, haloïdes, peroxydes, peracides et dérivés);
  • l’acide acrylique et ses dérivés;
  • les hydrocarbures acycliques;
  • les alcools et leurs dérivés (halogénés, sulfonés, nitrés et nitrosés);
  • les aldéhydes;
  • l’aldrine technique;
  • les composés à fonction amine;
  • les acides aminés;
  • le benzène (benzol);
  • l’hexachlorure de benzène;
  • l’acide benzoïque et ses dérivés;
  • le bêta-naphtol;
  • le bisphénol A;
  • les alcools butyliques;
  • le camphre naturel et synthétique;
  • l’acide carbolique;
  • le tétrachlorure de carbone;
  • les phénols chlorés;
  • le chloroforme;
  • l’acide citrique;
  • les crésols;
  • l’acide crésylique;
  • le cyclohexane;
  • l’alcool décylique;
  • le dichlorobenzène;
  • le dichlorodiphényltrichloroéthane (DDT, technique);
  • les esters;
  • le chlorure d’éthyle;
  • le dibromure d’éthylène (bromure d’éthylène);
  • le dichlorure d'éthylène;
  • l’éthylèneglycol, mono-;
  • les acides gras et leurs dérivés;
  • les hydrocarbures halogènes fluorés;
  • l’acide formique et ses dérivés;
  • le glycérol (glycérine), brut ou raffiné;
  • les dérivés des hydrocarbures halogénés (aromatiques, acryliques, saturés ou non);
  • l’hexaméthylènediamine;
  • l’hexylèneglycol;
  • les hydrocarbures;
  • l’isophorone;
  • les composés à fonction cétone;
  • l’acide lactique;
  • le lindane;
  • l’alcool méthylique (méthanol, alcool de bois);
  • l’alcool méthylamylique;
  • le chlorure de méthyle;
  • l’acide méthyl-chlorophénoxyacétique (MCPA);
  • le méthyléthylcétone;
  • le méthylisobutylcétone;
  • le chlorure de méthyle;
  • les monoacides et leurs dérivés;
  • les alcools monohydriques saturés et leurs dérivés;
  • le naphtalène;
  • les composés à fonction azotée;
  • l’alcool octylique (alcool 2-éthylhexylique);
  • les composés organo-inorganiques;
  • les thiocomposés organiques;
  • les acides à fonction oxygène et leurs dérivés;
  • le pentachlorophénol et ses sels;
  • le pentaérythritol;
  • le perchloroéthylène;
  • les phénols et phénols-alcools et leurs dérivés;
  • l’acide picrique (trinitrophénol);
  • les polyacides et leurs dérivés;
  • les polymères, de type butadiène ou butyle;
  • les alcools propyliques;
  • le propylèneglycol, mono-;
  • les composés à fonction quinone;
  • le résorcinol (métadihydroxybenzène);
  • l’acide salicylique;
  • les sels d’acides à fonction oxygène;
  • les liquides siliconiques (sauf les résines);
  • le sorbitol;
  • le styrène monomère;
  • l’acide tartrique;
  • le plomb tétraéthyle;
  • le toluène (toluol);
  • le trichloroéthylène;
  • le triméthyloléthane;
  • l’urée (sauf pour engrais);
  • le chlorure de vinyle monomère (monochloroéthylène);
  • le xylène (xylol).