Installation plomberie, chauffage et climatisation - Modification 2008

Statut
Obligatoire aux termes de l’annexe 1
Portée

Les activités commerciales consistent en l'installation, l’entretien ou la réparation de matériel de plomberie, de chauffage et de climatisation.

Cela comprend l’équipement suivant :

  • l’équipement d’épuration d’air;
  • les systèmes de contrôle automatique de la température, humidité et environnement;
  • les chaudières à vapeur (sauf chaudières à pression);
  • l’équipement de climatisation centrale;
  • l’équipement et la tuyauterie de réfrigération centrale;
  • les systèmes de contrôle central de l’environnement;
  • les systèmes d’aspirateur central;
  • la tuyauterie industrielle et chimique;
  • l’équipement de refroidissement pour le confort;
  • les tours de réfrigération;
  • l’équipement et les contrôles de chauffage à air chaud (sauf les plinthes électriques);
  • les canalisations pour chauffage à air chaud;
  • les systèmes d'extinction des incendies (chimiques, gaz ou eau);
  • les fournaises à air pulsé (sauf conduites de tôle);
  • les filtres et humidificateurs de systèmes de chauffage;
  • les systèmes de chauffage et de réfrigération géothermiques;
  • les pompes à chaleur;
  • les chauffe-eau;
  • les canalisations de chauffage hydronique;
  • la tuyauterie industrielle (intérieur seulement);
  • les compteurs d’eau;
  • les canalisations de gaz naturel (intérieur seulement);
  • les brûleurs à mazout;
  • la tuyauterie pour l’industrie pétrochimique (intérieur seulement);
  • la tuyauterie primaire d’eau chaude et de vapeur;
  • les systèmes de tube pneumatique;
  • les canalisations primaires d’eau chaude;
  • les systèmes de drainage de toit (intérieur seulement);
  • les articles sanitaires;
  • l’équipement de fonte de neige (système liquide);
  • les canalisations de chauffage solaire par fluide;
  • les systèmes d'arrosage (pelouse);
  • les systèmes de pompage d’eau (intérieur seulement);
  • l’installation de tuyauterie et d’équipement central de chauffage par fluide caloporteur.

L'installation de l’équipement suivant peut comprendre la vente à titre d’activité accessoire :

  • les systèmes de réfrigération, d'installation frigorifique ou de congélateur à usage commercial, industriel ou scientifique;
  • le matériel de lave-vaisselles commerciaux;
  • la machinerie et le matériel de blanchisserie commerciaux;
  • le matériel commercial d’adoucissement de l’eau.

Sont aussi inclus l’installation, l’entretien ou la réparation des systèmes suivants (notamment les panneaux ou câbles), lorsque ces activités sont exercées dans le cadre d’un contrat de plomberie, chauffage ou climatisation :

  • les systèmes de contrôle central de la température et de l’humidité;
  • les systèmes de contrôle dans les bâtiments non résidentiels et les bâtiments résidentiels multifamiliaux;
  • les systèmes d’alarme incendie;
  • les télécapteurs de température et d’humidité et systèmes connexes.

Est aussi incluse la réparation des conduites principales d’égout à l’aide d’une gaine de résine liquide lorsqu’aucun creusage ni excavation n'est nécessaire. Est aussi inclus le forage dirigé, c’est-à-dire forer des trous latéraux souterrains, avec ou sans l’installation de conduit.

Remarque

Toutes les activités commerciales au-dessous du niveau du sol pour l'industrie minière sont considérées comme des activités minières et sont classifiées dans l'UC appropriée de la catégorie B, Extraction minière et industries connexes.

Les activités de montage sur place, de levage, d'installation, de démontage, d'enlèvement ou de réinstallation d'équipement et de machinerie fixes de grandes dimensions relevant de cette UC sont des activités commerciales distinctes classifiées conformément au document G-737-01, Installation et montage de gros équipement fixe.

Les contrats de service d’une durée déterminée pour effectuer l’entretien ou la réparation de la machinerie et de l’équipement relèvent du document I-933-08, Contrats d'entretien/réparation de machines industrielles et sont classifiés dans I-933-08.

Pour des renseignements sur la classification des travaux de construction à forfait, reportez-vous à la section « Classification des activités de construction » du document 14-01-01, Mode de classification, du Manuel des politiques opérationnelles, document qui se trouve également dans la section « Référence » du présent manuel.