Autres produits chimiques

Statut
Obligatoire aux termes de l’annexe 1
Portée

Les activités commerciales consistent en la fabrication de produits chimiques non classés ailleurs, notamment ceux suivants :

  • les accélérateurs;
  • les additifs pour béton;
  • les additifs pour huiles et graisses minérales;
  • les additifs pour produits pétroliers;
  • les alkylènes mélangés;
  • la litière animale;
  • l'antigel pour automobiles;
  • les préparations antidétonantes;
  • les antioxydants;
  • les produits de polissage pour automobiles (y compris nettoyant);
  • les produits chimiques préparés pour automobiles;
  • les mélanges d’huiles essentielles;
  • les produits chimiques préparés pour chaudières;
  • le cirage à chaussures et à bottes;
  • les liquides pour freins;
  • les composés pour le polissage des métaux;
  • le carbone activé;
  • les spécialités chimiques pour l’industrie du cuir;
  • les spécialités chimiques pour l’industrie du papier;
  • les spécialités chimiques pour l’industrie du textile;
  • les préparations pour la clarification des vins et autres boissons fermentées;
  • les argiles, terres et autres produits minéraux, activés;
  • les réactifs collecteurs pour la concentration des minerais, des métaux ou des minéraux, préparés;
  • les catalyseurs composés;
  • les agents de durcissement composés;
  • les mélanges de créosote (traitement du bois);
  • les démousseurs et agents antimousse;
  • les désinfectants domestiques;
  • les émulsifiants;
  • les huiles essentielles, naturelles et synthétiques;
  • les préparations pour extincteurs;
  • les agents de rétention de la mousse;
  • les fongicides de maison;
  • les produits chimiques de galvanisation et de placage;
  • la gélatine non comestible;
  • les gélules dures;
  • les herbicides de maison et de jardin;
  • les insecticides de maison et de jardin (y compris les produits répulsifs);
  • les échangeurs d’ions (sauf les résines synthétiques);
  • les lessives tirées de la fabrication de la pâte de bois et leurs dérivés (y compris la lignine);
  • les allumettes en pochette ou en boîte;
  • les produits pour le polissage des métaux;
  • les composés préparés pour le travail des métaux;
  • les huiles à noyautage et à laminer les métaux (travail des métaux);
  • les balles de peinture, y compris la peinture (mélange non toxique);
  • les mélanges de pentachlorophénol (traitement du bois);
  • les pesticides de maison et de jardin;
  • les catalyseurs pour le raffinage et le craquage du pétrole;
  • les catalyseurs pour le raffinage du pétrole;
  • la poix;
  • les plastifiants;
  • les préparations pour le polissage des sols et du mobilier;
  • les composés pour radiateurs;
  • les catalyseurs pour le reformage et la polymérisation;
  • les produits antirouille;
  • la saccharine et autres édulcorants artificiels semblables;
  • les produits chimiques pour fosses septiques;
  • les capsules molles (de concert avec le procédé d’encapsulation);
  • les flux de brasage tendre et de soudage;
  • les stabilisants;
  • l’empois et les préparations d’empois pour la lessive;
  • les produits pour le polissage des poêles;
  • les agents tensio-actifs préparés;
  • les édulcorants artificiels;
  • les cires synthétiques;
  • le goudron;
  • les produits chimiques pour le traitement de l’eau;
  • le charbon de bois (y compris les briquettes);
  • les préparations pour le traitement du bois.
Remarque

Si l'activité de fabrication de gélules dures ou d’encapsulation au moyen de capsules molles est exercée dans le cadre d’une autre activité commerciale de fabrication, elle est considérée comme accessoire à cette activité et est exclue de cette unité de classification.